Accueil du site > Mentions légales > Mentions légales
Handball

Mentions légales

jeudi 6 septembre 2012, par Le comité

Propriétaire / Éditeur

www.sarthehandball.com est un site web édité par Le comité département de Handball de La Sarthe et publié sous la direction de @proprietaire_nom_responsable@.

L’ensemble du site www.sarthehandball.com, pages et contenus, est la propriété du Comité départemental de Handball de La Sarthe .

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable du Comité départemental de Handball de La Sarthe est strictement interdite.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par www.sarthehandball.com ne sont jamais communiquées à des tiers.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par www.sarthehandball.com, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de www.sarthehandball.com.

Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier au Comité départemental de Handball de La Sarthe, 29 Bd Saint michel 72000 Le Mans

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par www.sarthehandball.com sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de www.sarthehandball.com et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

Limitation de responsabilité

www.sarthehandball.com comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par www.sarthehandball.com. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de www.sarthehandball.com.
Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de www.sarthehandball.com ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où www.sarthehandball.com ne peut contrôler ces sites ou sources externes, www.sarthehandball.com ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, www.sarthehandball.com ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Concepteur / Créateur

Le site www.sarthehandball.com a été développé par la société Heydo , informatique, 5 impasse de Dollon 72390 Dollon.

Hébergeur

Le site www.sarthehandball.com est hébergé par la société OVH.

 

Partenaires

| | Plan du site | Mentions légales | Agenda |